Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORciel
RIDORAIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99775440
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque ORciel

Déposée le 16 février 1999 par la Société Anonyme (SA) RIDORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIDORAIL domicilié(e) Z.I., Route Départementale 23, 10190 ESTISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 143 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque ORciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORciel est expirée depuis le 16 février 2009.

RIDORAIL a également déposé les autres marques suivantes : HESTIA DECORATION , RIDORAIL , HESTIA , ORFIX , RIDOFIX , ORCIEL


RIDORAIL (société anonyme) - Z.I., Route Départementale 23, 10190 ESTISSAC - France - SIREN 572143857


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vis métalliques, support mural métallique. Tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, vis non métalliques, support mural non métallique. Tissus adhésifs collables à chaud, embrasses en matières textiles, frise étoffe, moustiquaires, portières rideaux, stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).